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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Création Véronique Debroise
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Le Kiosque à Chocolats
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Kiosque à Chocolats
Création Véronique Debroise, SAS

Numéro de dépôt :
3799819
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2021
Le Kiosque à Chocolats de Création Véronique Debroise

Présentation de la marque Le Kiosque à Chocolats

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Création Véronique Debroise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Kiosque à Chocolats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Création Véronique Debroise domicilié(e) 59 Bd du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 485 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Création Véronique Debroise domicilié(e) 59 Bd du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France.

La marque Le Kiosque à Chocolats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Kiosque à Chocolats est expirée depuis le 24 janvier 2021.

Création Véronique Debroise a également déposé les autres marques suivantes : Mon Atelier de Coiffure , Mon Atelier du Bain , STERAFFINE , La Fabrique de Chocolats , Mon Atelier de Parfums , GRAINE D ARTISTE , LE MANÈGE A BONBONS , MOSAÏC'ART


Création Véronique Debroise, SAS - 59 Bd du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 452485840


Création Véronique Debroise - 59 Bd du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.